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Brevet européen · EP3984786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3984786
- Numéro de demande
- EP20465570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 23/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Titulaire
- Titulaire
- Continental Automotive Technologies GmbH, Vahrenwalder Straße 9, 30165 Hannover, Allemagne → Continental Automotive Technologies GmbH, Continental-Plaza 1, 30175 Hannover, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
Cimponeriu, Andrei-Stefan - c/o Continental Automotive GmbH
81737 München, DE
Catanet, Radu - c/o Continental Automotive GmbH
81737 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.