LUGE MODULABLE
Brevet européen · EP3984859 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3984859
- Numéro de demande
- EP21203217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2021
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62B 13/16 (2006.01)B62B 17/00 (2006.01)B62B 17/06 (2006.01)B62B 17/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2010717 19.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
Maillard, Octavien
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
Bonnafous, Jean Baptiste
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
Bousch, Thomas
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.