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Brevet européen · EP3984864 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3984864
- Numéro de demande
- EP20841642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B62D 21/02 (2006.01)B60K 1/04 (2019.01)
- Priorité
- JP 2019130450 12.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/023704 17.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/010080 21.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
KIMURA, Kiyoshi
Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8522, JP
OKONOGI, Shigeru
Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.