MEDIZINISCHER BEHÄLTER
Brevet européen · EP3984901 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3984901
- Numéro de demande
- EP20821604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 50/30 (2016.01)A61B 50/20 (2016.01)B65D 30/22 (2006.01)B65D 33/10 (2006.01)A61J 1/00 (2023.01)A61J 1/10 (2006.01)A61J 3/00 (2006.01)B65D 30/10 (2006.01)B65D 33/00 (2006.01)B65D 77/30 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019108624 11.06.2019JP 2020046360 17.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/023070 11.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/250988 17.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
SAKANE, Hiroto
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.