FEUERLÖSCHZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3985086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3985086
- Numéro de demande
- EP21203496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2021
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 21/08 (2006.01)A62D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202017073515 19.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Simpson, Terry
Wake Forest, US
Liu, Qing
Wake Forest, US
Papas, Paul
West Hartford, US
Soteriou, Marios C
Middletown, US
Fazzio, Mark P
Wilson, US
Baldwin, Eli
Knightdale, US
Chattaway, Adam
Windsor, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.