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Brevet européen · EP3985179 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3985179
Numéro de demande
EP20867555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/24 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2019174667 25.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/023097 11.06.2020
Publication PCT
WO2021/059615 01.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

NISHIKAWA Shinji

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

SHIWAKU Koji

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

YAMAMOTO Shinjiro

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

KAMEOKA Ryota

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

NARAZAKI Akihiro

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.