ANTRIEBSSYSTEM FÜR EIN ARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP3985181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3985181
Numéro de demande
EP21202239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2021
Publié
20 avr. 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E02F 9/22 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
Priorité
BE 202005719 14.10.2020
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Beauty Rep Inc

Gebroeders Geens N.V.

Hinnenboomstraat 5, 2320 Hoogstraten, BE

Inventeur

GEENS, Frans Jozef Johanna

2320 HOOGSTRATEN, BE

GEENS, Marcel Karel Francisca

2320 HOOGSTRATEN, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.