PUTZLEISTE AUS KUNSTSTOFF
Brevet européen · EP3985203 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3985203
- Numéro de demande
- EP21214006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04F 13/06 (2006.01)E04B 1/94 (2006.01)E06B 1/62 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)E06B 5/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.