PUTZLEISTE AUS KUNSTSTOFF

Brevet européen · EP3985203 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3985203
Numéro de demande
EP21214006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2019
Publié
20 avr. 2022
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04F 13/06 (2006.01)
E04B 1/94 (2006.01)
E06B 1/62 (2006.01)
E04B 1/76 (2006.01)
E06B 5/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 8 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  7. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.