AKTUATOR UND STATIVAUFBAU MIT AKTUATOR
Brevet européen · EP3985270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3985270
- Numéro de demande
- EP20856964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 29/06 (2006.01)F16H 25/22 (2006.01)G09B 9/04 (2006.01)H02K 7/06 (2006.01)G01M 7/02 (2006.01)G01M 7/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019152951 23.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/027551 15.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/039176 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
UCHIDA, Tomonori
Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP
IN, Eisei
Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.