AKTUATOR UND STATIVAUFBAU MIT AKTUATOR

Brevet européen · EP3985270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3985270
Numéro de demande
EP20856964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
21 févr. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
F16H 25/22 (2006.01)
G09B 9/04 (2006.01)
H02K 7/06 (2006.01)
G01M 7/02 (2006.01)
G01M 7/06 (2006.01)
Priorité
JP 2019152951 23.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/027551 15.07.2020
Publication PCT
WO2021/039176 04.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

UCHIDA, Tomonori

Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP

IN, Eisei

Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.