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Brevet européen · EP3985276 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3985276
Numéro de demande
EP19932294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2019
Publié
20 avr. 2022
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16F 1/387 (2006.01)
B60K 5/12 (2006.01)
F16F 15/08 (2006.01)
Priorité
JP 2019111087 14.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/046017 25.11.2019
Publication PCT
WO2020/250458 17.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Prospira Corporation

580, Horikawa-cho Saiwai-ku Kawasaki city, Kanagawa prefecture 212-0013, JP

Inventeur

MAEDA Naoki

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.