ELÉMENT DE CONSTRUCTION À ABSORBEURS DE RÉSONANCE

Brevet européen · EP3985278 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3985278
Numéro de demande
EP21212877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
25 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16F 7/104 (2006.01)
E04B 1/84 (2006.01)
E04B 1/82 (2006.01)
E04B 1/86 (2006.01)
E04B 1/99 (2006.01)
F16F 7/108 (2006.01)
G10K 11/04 (2006.01)
G10K 11/172 (2006.01)
Priorité
FR 1904356 25.04.2019
FR 1904359 25.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 16 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.01.2024

  6. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

SAINT-GOBAIN PLACO

92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LEROY, Pierre

60370 Saint Felix, FR

SOURCIS, Benjamin

75012 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.