HYDROSTATISCHES GETRIEBE UND GETRIEBEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3985282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3985282
- Numéro de demande
- EP20822517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 39/14 (2006.01)F16H 57/031 (2012.01)
- Priorité
- JP 2019108395 11.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/022045 04.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/250790 17.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
OWADA, KAZUHIRO
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP
IWAKI, Koji
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP
SASAHARA, Kengo
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.