DICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3985287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3985287
- Numéro de demande
- EP20822505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/3204 (2016.01)F16J 15/3232 (2016.01)F16J 15/56 (2006.01)F16J 15/3276 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019109676 12.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/017591 24.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/250578 17.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
KISHIRO Masamichi
Fukushima-shi, Fukushima 960-1193, JP
ONODERA Hiroshi
Fukushima-shi, Fukushima 960-1193, JP
NISHIMURA Nobuhiro
Fukushima-shi, Fukushima 960-1193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.