KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP3985323 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3985323
Numéro de demande
EP20827831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 1/0025 (2019.01)
F24F 1/0011 (2019.01)
F24F 1/0063 (2019.01)
F24F 13/22 (2006.01)
Priorité
JP 2019112048 17.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/021947 03.06.2020
Publication PCT
WO2020/255717 24.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Inventeur

NAKAO Shu

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

WADA Masanobu

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.