FERNINFRAROTHEIZGERÄT
Brevet européen · EP3985324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3985324
- Numéro de demande
- EP20382906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24H 3/00 (2022.01)F24H 9/02 (2006.01)H05B 3/42 (2006.01)F24C 7/06 (2006.01)H05B 3/06 (2006.01)A01K 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
Loperena Samper, Aida
31110 Noáin - Navarra, ES
Carricaburu Bravo, Jon
31110 Noáin - Navarra, ES
Cunchillos Arrastia, Julen
31110 Noáin - Navarra, ES
Sevilla Moróder, Joaquín
31110 Noáin - Navarra, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.