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Brevet européen · EP3985383 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3985383
Numéro de demande
EP21211582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2013
Publié
20 avr. 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01N 27/30 (2006.01)
G01N 27/416 (2006.01)
Priorité
US 201261590636 P 25.01.2012
US 201261608483 P 08.03.2012
Divisionnaire de
EP18202036
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

LEE, Eric

Sunnyvale, California, 94089, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.