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Brevet européen · EP3985408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3985408
Numéro de demande
EP21214447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2019
Publié
20 avr. 2022
Délivré
11 oct. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/32 (2006.01)
G01N 24/10 (2006.01)
G01R 33/60 (2006.01)
G01R 33/26 (2006.01)
G01N 24/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018126541 03.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Sumida Corporation

SUMIDA CORPORATION

KDX Ginza East Building 7F 3-7-2, Irifune Chuo-ku, Tokyo 104-0042, JP

Inventeur

MIZUOCHI, Norikazu

Kyoto-shi, Kyoto, 606-8501, JP

YOSHII, Yoshiharu

Natori City, Miyagi, 981-1226, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.