DYNAMISCHE ÜBERTRAGUNGSWERTREGELUNG

Brevet européen · EP3985429 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3985429
Numéro de demande
EP20306224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02C 7/10 (2006.01)
G02F 1/133 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Essilor International

ESSILOR INTERNATIONAL

147 rue de Paris, 94220 Charenton-Le-Pont, FR

Inventeur

FERMIGIER, Bruno

94220 Charenton-Le-Pont, FR

GILBERT, Cédric

94220 Charenton-Le-Pont, FR

GOURRAUD, Alexandre

94220 Charenton-Le-Pont, FR

PELOUX, Marius

94220 Charenton-Le-Pont, FR

ROPTIN, Vincent

94220 Charenton-Le-Pont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.