DÉTECTEUR OPTIQUE DE FUMÉE
Brevet européen · EP3985631 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3985631
- Numéro de demande
- EP20202001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G08B 17/107 (2006.01)G08B 29/14 (2006.01)G08B 29/18 (2006.01)G08B 29/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 14 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
CLERIVET, Pierre
78280 Guyancourt, FR
XIE, Xavier
92400 Courbevoie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.