SEKUNDÄRBATTERIE
Brevet européen · EP3985760 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3985760
- Numéro de demande
- EP20822391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01M 10/058 (2010.01)H01M 4/38 (2006.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0562 (2010.01)H01M 10/0565 (2010.01)H01M 10/0569 (2010.01)H01M 4/46 (2006.01)H01M 4/64 (2006.01)H01M 10/0567 (2010.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2019/023562 13.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/022702 09.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/250890 17.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
ORITA, Akihiro
Tokyo 100-6606, JP
YOSHINARI, Yasuhiko
Tokyo 100-6606, JP
OGAWA, Hideyuki
Tokyo 100-6606, JP
HOSHINO, Minoru
Tokyo 100-6606, JP
HORIKAWA, Masayo
Tokyo 100-6606, JP
SERA, Yusuke
Tokyo 100-6606, JP
UEDA, Suguru
Tokyo 100-6606, JP
MIKUNI, Hiroki
Tokyo 100-6606, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.