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Brevet européen · EP3985821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3985821
Numéro de demande
EP20203159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02J 1/08 (2026.01)
H02M 3/335 (2006.01)
Priorité
CN 202011108646 16.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

YUAN, ChunMing

Beijing, Beijing 100062, CN

STEIMER, Peter

5420 Ehrendingen

TIMBUS, Adrian

5507 Mellingen

MAIBACH, Philippe

5037 Muhen

STEINKE, Juergen Kurt

79774 Albbruck, DE

ISLER, Stephane

74130 Faucigny, FR

BURKART, Ralph

8037 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.