SCHNEEFANGER FÜR SOLARPANELE
Brevet européen · EP3985864 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3985864
- Numéro de demande
- EP21170739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2021
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02S 20/23 (2014.01)E04D 13/10 (2006.01)H02S 40/00 (2014.01)
- Priorité
- CH 13422020 19.10.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.