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Brevet européen · EP3986109 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986109
- Numéro de demande
- EP20745274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A01C 1/00 (2006.01)A61L 2/00 (2006.01)A61L 2/14 (2006.01)A01C 1/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201908902 21.06.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/055842 21.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/255100 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
IZA, Felipe
Loughborough, Leicestershire LE11 3TU, GB
WRIGHT, Alexander R P
Loughborough, Leicestershire LE11 3TU, GB
SHAW, Alexander H
Loughborough, Leicestershire LE11 3TU, GB
SHAMA, Gilbert
Loughborough, Leicestershire LE11 3TU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.