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Brevet européen · EP3986193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986193
- Numéro de demande
- EP20732609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A42B 3/06 (2006.01)A42B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900009369 18.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066770 17.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/254411 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
MAZZAROLO, Mr. Giovanni
31010 Coste di Maser Treviso, IT
PARISSENTI, Roberto
32036 Sedico Belluno, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.