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Brevet européen · EP3986193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3986193
Numéro de demande
EP20732609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
7 juin 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/06 (2006.01)
A42B 3/12 (2006.01)
Priorité
IT 201900009369 18.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/066770 17.06.2020
Publication PCT
WO2020/254411 24.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  2. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  3. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

MAZZAROLO, Mr. Giovanni

31010 Coste di Maser Treviso, IT

PARISSENTI, Roberto

32036 Sedico Belluno, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.