TRAGBARE BRUSTLEUCHTENANORDNUNG
Brevet européen · EP3986247 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986247
- Numéro de demande
- EP19929080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2019
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/103 (2006.01)A61N 5/06 (2006.01)F21L 4/02 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2019/032430 15.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/231422 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 14 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Power Productions Group LLC, 2151 NW 10th Ave, Miami, FL 33127, Etats-Unis d'Amérique → Power Productions Group LLC, 3257 NW 7th Ave Cir, Miami, FL 33127, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
1 entrée antérieure
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
41462 Neuss, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.