LUFTHÄNGEMATTE FÜR EINE PROTHESE
Brevet européen · EP3986339 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986339
- Numéro de demande
- EP20827308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/80 (2006.01)A61F 2/50 (2006.01)A61F 2/54 (2006.01)A61F 2/60 (2006.01)A61F 2/64 (2006.01)A61F 2/76 (2006.01)A61F 2/78 (2006.01)
- Priorité
- US 201962863122 P 18.06.2019US 202016902712 16.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/038059 17.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/257233 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
Martin, James Jay
Oklahoma City OK 73101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.