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Brevet européen · EP3986369 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986369
- Numéro de demande
- EP20732895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61K 8/73 (2006.01)A61K 8/89 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 5/12 (2006.01)A61K 8/44 (2006.01)A61K 8/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 19181766 21.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066615 16.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/254318 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
MACHEN, Robert
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
MOGHADAM, Arash, Mohajer
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
MUSCAT, Joseph
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
RILEY, Robert, George
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
STARCK, Pierre
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.