MEDIZINISCHES INJEKTIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3986507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986507
- Numéro de demande
- EP20745275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/50 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201962864572 P 21.06.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/055874 22.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/255105 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.