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Brevet européen · EP3986519 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986519
- Numéro de demande
- EP20733760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61B 17/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 19180850 18.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066829 17.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/254447 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
MULLINS, Liam
Galway H91 C9DH, IE
FINNERAN, Dara
Athlone, County Roscommon, IE
DONNELLY, Evin
Galway H91 AC35, IE
THORNTON, Eoghan
Galway H91 W32N, IE
CONNOLLY, Kieran
Tuam Road, Galway, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.