DEHNBARE MANSCHETTENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3986534 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986534
- Numéro de demande
- EP20742468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61B 5/24 (2021.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2019/055101 18.06.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/055395 09.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/254915 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 26 févr. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE, (EPFL), EPFL-TTO, EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne (supprimé)
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne (supprimé)
- Inventeur
- FALLEGGER, Florian, Avenue de Béthusy 31, 1012 Lausanne, VACHICOURAS, Nicolas, Chemin des Cornillons 94, 1292 Chambesy, PAGGI, Valentina Marie, Rue Centrale 11, 1022 Chavannes-Renens, SEREX, Ludovic, Av. Menthon 14, 1005 Lausanne, SCHIAVONE, Giuseppe, Rue des Charpentiers 26, 1110 Morges (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 26.02.2024
- 26 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE, (EPFL), EPFL-TTO, EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
- Inventeur
- FALLEGGER, Florian, Avenue de Béthusy 31, 1012 Lausanne, VACHICOURAS, Nicolas, Chemin des Cornillons 94, 1292 Chambesy, PAGGI, Valentina Marie, Rue Centrale 11, 1022 Chavannes-Renens, SEREX, Ludovic, Av. Menthon 14, 1005 Lausanne, SCHIAVONE, Giuseppe, Rue des Charpentiers 26, 1110 Morges
Publié dans Swissreg le 26.02.2024
- 22 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.02.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.