CHOREOGRAFIERTE KARUSSELLSYSTEME UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3986582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986582
- Numéro de demande
- EP20736520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A63G 1/00 (2006.01)A63G 1/24 (2006.01)A63G 1/30 (2006.01)A63G 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962863598 P 19.06.2019US 201916513475 16.07.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/037732 15.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/257101 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 12 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.02.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
Orlando, Florida 32819, US
Orlando, Florida 32819, US
Orlando, Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.