FAHRSYSTEME MIT DYNAMISCHER FAHRZEUGBEWEGUNG

Brevet européen · EP3986584 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3986584
Numéro de demande
EP20736555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
5 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A63G 31/00 (2006.01)
A63G 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201962865766 P 24.06.2019
US 201916456234 28.06.2019
Demande PCT
PCT/US2020/038464 18.06.2020
Publication PCT
WO2020/263679 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  4. 30 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.08.2024

  5. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  6. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Inventeur

PRIMM, Kevin B.

Orlando, Florida 32819, US

BLOOMFIELD, Andrew Evan

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.