FAHRSYSTEME MIT DYNAMISCHER FAHRZEUGBEWEGUNG
Brevet européen · EP3986584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986584
- Numéro de demande
- EP20736555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A63G 31/00 (2006.01)A63G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962865766 P 24.06.2019US 201916456234 28.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/038464 18.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/263679 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 30 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.08.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
PRIMM, Kevin B.
Orlando, Florida 32819, US
BLOOMFIELD, Andrew Evan
Orlando, Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.