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Brevet européen · EP3986651 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986651
- Numéro de demande
- EP20764458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23D 43/02 (2006.01)B23D 67/04 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)B23B 51/00 (2006.01)B23B 45/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019208875 18.06.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/057472 07.08.2020
- Publication PCT
- WO2020/255109 24.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
70569 Stuttgart, DE
70569 Stuttgart, DE
70569 Stuttgart, DE
70569 Stuttgart, DE
70569 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.