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Brevet européen · EP3986675 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986675
- Numéro de demande
- EP20747358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B25J 9/08 (2006.01)B25J 19/00 (2006.01)G02B 6/36 (2006.01)G02B 6/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019120131 25.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070754 23.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/013912 28.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
1130 Wien, AT
32657 Lemgo, DE
6714 Nüziders, AT
33415 Verl, DE
6700 Bludenz, AT
97840 Hafenlohr, DE
1220 Wien, AT
1080 Wien, AT
2560 Berndorf, AT
33415 Verl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.