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Brevet européen · EP3986675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3986675
Numéro de demande
EP20747358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
26 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B25J 9/08 (2006.01)
B25J 19/00 (2006.01)
G02B 6/36 (2006.01)
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
DE 102019120131 25.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/070754 23.07.2020
Publication PCT
WO2021/013912 28.01.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

ZECH, Christoph

1130 Wien, AT

PRÜSSMEIER, Uwe

32657 Lemgo, DE

PEHLIVAN, Armin

6714 Nüziders, AT

BECKHOFF, Hans

33415 Verl, DE

MAIER, Clemens

6700 Bludenz, AT

PFISTER, Michael

97840 Hafenlohr, DE

KASTLER, Peter

1220 Wien, AT

MORSCHER, Thomas

1080 Wien, AT

BÜCHINGER, Leo

2560 Berndorf, AT

JANSSEN, Dirk

33415 Verl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.