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Brevet européen · EP3986720 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986720
- Numéro de demande
- EP20827888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B42F 11/04 (2006.01)B42F 3/04 (2006.01)B42F 13/00 (2006.01)B42F 13/08 (2006.01)B42F 13/14 (2006.01)B42F 13/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201962863518 P 19.06.2019US 201962950726 P 19.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/038695 19.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/257624 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
EPSTEIN, Jacob
Wakefield, Massachusetts 01880, US
LEMAY, Joseph
Marblehead, Massachusetts 01945, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.