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Brevet européen · EP3986735 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986735
- Numéro de demande
- EP20747336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60K 1/04 (2019.01)B60L 53/16 (2019.01)B60K 15/05 (2006.01)B60K 15/04 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20190398 20.06.2019
- Demande PCT
- PCT/CZ2020/000029 18.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/253893 24.12.2020
- Langue du dépôt
- tchèque
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SMUTEK, Petr
747 55 Opava, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.