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Brevet européen · EP3986751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986751
- Numéro de demande
- EP20732823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 9/10 (2006.01)B60R 9/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 19181348 19.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066106 10.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/254170 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
LARSSON, Fredrik
56791 Vaggeryd Jönköping, SE
JÖNSSON, Tobias
33132 Värnamo, SE
HELMERSSON, Simon
33137 Värnamo, SE
LARSSON, Johan
55448 Jönköping, SE
ALM, Henrik
35594 Vederslöv, SE
LARSSON, Stig-Johan
34143 Ljungby, SE
RAWOOL, Sachin
33573 Hillerstorp, SE
FRITJOFSSON, Alexander
55454 Jönköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.