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Brevet européen · EP3986780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3986780
- Numéro de demande
- EP20826772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B62M 6/85 (2010.01)B62J 9/10 (2020.01)B62J 25/04 (2020.01)B62H 1/02 (2006.01)B62H 5/20 (2006.01)B62J 43/16 (2020.01)B62J 17/00 (2020.01)B62J 50/22 (2020.01)B62J 45/20 (2020.01)B62K 11/04 (2006.01)B62K 19/06 (2006.01)B62M 7/02 (2006.01)B62M 7/08 (2006.01)B62M 7/10 (2006.01)B60K 1/02 (2006.01)B60K 1/04 (2019.01)B60L 8/00 (2006.01)B60L 50/60 (2019.01)B62J 9/12 (2020.01)B60K 16/00 (2020.01)
- Priorité
- US 201962864922 P 21.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/038471 18.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/257480 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 22 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
GRIFFITH, Saul Thomas
San Francisco, California 94110, US
VON CLEMM, Hans
Palo Alto, California 94304, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.