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Brevet européen · EP3987101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3987101
- Numéro de demande
- EP20734483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05C 15/34 (2006.01)D05C 15/30 (2006.01)D05C 15/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 201908847 20.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/067035 18.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/254534 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 11 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
OOSTERLYNCK, Kristof
8710 Ooigem, BE
CALLENS, Frank
8780 Oostrozebeke, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.