DOPPELTÜRSYSTEM
Brevet européen · EP3987139 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3987139
- Numéro de demande
- EP20733738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E05F 5/12 (2006.01)E05F 15/63 (2015.01)
- Priorité
- SE 1930219 24.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066689 17.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/260082 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
SÖDERQVIST, Sven-Gunnar
253 41 Vallåkra, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.