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Brevet européen · EP3987182 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3987182
- Numéro de demande
- EP20848176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F04B 1/0535 (2020.01)F04B 9/04 (2006.01)F04B 13/00 (2006.01)F04B 9/109 (2006.01)G01F 11/02 (2006.01)B05B 12/14 (2006.01)B67D 7/02 (2010.01)B67D 7/74 (2010.01)G01N 1/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201962879893 P 29.07.2019US 202062978563 P 19.02.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/044090 29.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/021945 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 23 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 15 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
3572SM Utrecht, NL
3607LR Maarssen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.