FLUIDDOSIERSYSTEM

Brevet européen · EP3987182 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3987182
Numéro de demande
EP20848176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
22 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F04B 1/0535 (2020.01)
F04B 9/04 (2006.01)
F04B 13/00 (2006.01)
F04B 9/109 (2006.01)
G01F 11/02 (2006.01)
B05B 12/14 (2006.01)
B67D 7/02 (2010.01)
B67D 7/74 (2010.01)
G01N 1/38 (2006.01)
Priorité
US 201962879893 P 29.07.2019
US 202062978563 P 19.02.2020
Demande PCT
PCT/US2020/044090 29.07.2020
Publication PCT
WO2021/021945 04.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  4. 26 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.01.2025

  5. 23 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2024 → 31.07.2025

    Publié dans Swissreg le 23.09.2024

  6. 15 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.08.2024

  7. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Inventeur

ALCOTT, Gregory, R.

3572SM Utrecht, NL

BEERENS, Jeroen, C.

3607LR Maarssen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.