SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3987197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3987197
- Numéro de demande
- EP20739541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 7/08 (2006.01)F16H 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201916447515 20.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/038964 22.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/257773 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
OZKENT, Sevil
Izmir, TR
CANKUL, Sarp
Izmir, TR
YILMAZ, Aysu
Izmir, TR
DEMIR, Erman
Izmir, TR
GUCLU, Ahmet
Izmir, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.