KOPPLUNGSELEMENT ZUR ANBRINGUNG AN EINER GEWINDESPINDEL, SYSTEM MIT EINER GEWINDESPINDEL UND EINEM KOPPLUNGSELEMENT, SPINDELTRIEB UND LENKSÄULE

Brevet européen · EP3987199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3987199
Numéro de demande
EP20732850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
15 nov. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
B62D 1/181 (2006.01)
Priorité
DE 102019209036 21.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/066264 12.06.2020
Publication PCT
WO2020/254200 24.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  3. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

thyssenkrupp AG

ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, DE

thyssenkrupp Presta AG

Essanestrasse 10, 9492 Eschen, LI

Inventeur

SPECHT, Jean-Pierre

9469 Haag

HUBER, Sebastian

6811 Göfis, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.