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Brevet européen · EP3987254 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3987254
- Numéro de demande
- EP20734270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B05B 11/04 (2006.01)G01F 11/28 (2006.01)A61J 7/00 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)
- Priorité
- GB 201909007 24.06.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051419 12.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/260856 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
Prodromou, Phrixos
26 Bury Avenue, Ruislip, Middlesex HA4 7RT, GB
Ogretici, Ayhan
Rickmansworth Watford Hertfordshire WD3 4EE, GB
Inventeur
Prodromou, Phrixos
Ruislip, Middlesex HA4 7RT, GB
Ogretici, Ayhan
Rickmansworth Watford Hertfordshire WD3 4EE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.