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Brevet européen · EP3987287 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3987287
- Numéro de demande
- EP20734622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01N 33/543 (2006.01)G01N 33/58 (2006.01)
- Priorité
- GB 201909027 24.06.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051514 23.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/260865 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 15 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
ROSS, Steven Andrew
Kent TN25 7BB, GB
MONAGHAN, Paul Brendan
Faversham Kent ME13 8EL, GB
RICHARDS, Julie
Faversham Kent ME13 7TE, GB
MCGETTRICK, Aileen Jane
Kent CT6 6HW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.