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Brevet européen · EP3987296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3987296
- Numéro de demande
- EP20746880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01R 1/36 (2006.01)H01F 27/42 (2006.01)H01F 3/14 (2006.01)H01F 38/26 (2006.01)H02J 3/00 (2006.01)H02J 3/36 (2006.01)H02H 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019211948 08.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069489 10.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/023472 11.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 29 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 29.09.2025
- 21 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.08.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
PRUCKER, Udo
90571 Schwaig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.