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Brevet européen · EP3987306 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3987306
- Numéro de demande
- EP20737786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01S 7/521 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)E02F 3/36 (2006.01)G01S 15/04 (2006.01)G01S 15/87 (2006.01)B65G 43/00 (2006.01)G01V 8/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201916448937 21.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/038780 19.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/257676 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
LUER, Dennis R.
Maple Grove, Minnesota 55369, US
BRAGG, Richard C.
Edina, Minnesota 55436, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.