FEHLER- UND INTEGRITÄTSBEWERTUNG DURCH BEWEGUNGSPRÄDIKATION

Brevet européen · EP3987310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3987310
Numéro de demande
EP20735475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01S 19/45 (2010.01)
Priorité
DE 102019208874 18.06.2019
Demande PCT
PCT/DE2020/200048 17.06.2020
Publication PCT
WO2020/253922 24.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

KUBINA, Bernd

90411 Nürnberg, DE

BURGHARDT, Roland

90411 Nürnberg, DE

BODENHEIMER, Robert

90411 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.