MODULE DE DETECTION DE VISAGE ET DE COMMUNICATION OPTIQUE SANS FIL

Brevet européen · EP3987688 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3987688
Numéro de demande
EP20731894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04B 10/114 (2013.01)
G06V 10/143 (2022.01)
G06V 40/16 (2022.01)
Priorité
FR 1906600 19.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/066623 16.06.2020
Publication PCT
WO2020/254321 24.12.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Oledcomm

10/12 avenue de l'Europe, 78140 Velizy Villacoublay, FR

Inventeur

BECHADERGUE, Bastien

92240 Malakoff, FR

DOMINGUEZ-GONZALEZ, Carlos

92310 Sevres, FR

LARTIGUE, Clément

92140 Clamart, FR

AZOULAY, Benjamin

75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.