PROCÉDÉ ET TERMINAL POUR LE COMMUNICATION À UN OBJET CONNECTE D'UNE ESTIMATION DE LA LOCALISATION D'AU MOINS UNE BORNE RADIO
Brevet européen · EP3987861 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3987861
- Numéro de demande
- EP20732931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04W 64/00 (2009.01)G01S 5/00 (2006.01)G01S 5/02 (2010.01)G16Y 40/60 (2020.01)H04W 4/30 (2018.01)H04W 4/70 (2018.01)H04W 4/80 (2018.01)
- Priorité
- FR 1906777 24.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066857 18.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/260113 30.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
KOUNTOURIS, Apostolos
92326 CHÂTILLON CEDEX, FR
SURBAYROLE, Philippe
92326 CHATILLON CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.